Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASMEGIC
SANOFI∼SYNTHELABO, société anonyme

Numéro de dépôt :
99813519
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque SPASMEGIC

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI∼SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASMEGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI∼SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI∼SYNTHELABO Département Marques Olivia GOMEZ - France.

La marque SPASMEGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMEGIC est expirée depuis le 17 septembre 2009.

SANOFI∼SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes : NOCTROL , XATRAL , RILLAX , RHINEGIC , CARDEGYL , URILIEF , XSTREME , LOKREN , SOLÉDUC , ERCEDIUM


SANOFI∼SYNTHELABO, société anonyme - 174 avenue de France, 75013 PARIS - France


SANOFI∼SYNTHELABO Département Marques Olivia GOMEZ - France


Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Produits pharmaceutiques.